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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA
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MADE IN OCCITANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN OCCITANIE
CMA, SAS

Numéro de dépôt :
3811054
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
MADE IN OCCITANIE de CMA

Présentation de la marque MADE IN OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA domicilié(e) 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 992 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA domicilié(e) 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France.

La marque MADE IN OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN OCCITANIE est expirée depuis le 2 mars 2021.

CMA a également déposé les autres marques suivantes : CROIX OCCITANE , CROIX DU LANGUEDOC


CMA, SAS - 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France - SIREN 334992427


CMA - 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 4 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782828 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.